Les indicateurs de pilotage de l’activité (IPA) sont définis par le guide sur le pilotage de l’activité des établissements de santé diffusé par la circulaire N° DGOS/R5/2011/485 du 21 décembre 2011.
Les définitions d’activités sont distinguées en quatre rubriques :
– A. Activités autorisées dans le champ obstétrique / néonatologie
- Activités cliniques d’assistance médicale à la procréation : Séjours avec diagnostic principal en Z52.801 ou Z31.- selon le motif.
– B. Activités autorisées SIOS
– C. Autres activités autorisées de médecine et chirurgie spécialisées
– D. Médecine et chirurgie
En complément, sont présentées en annexe trois listes d’actes :
– Annexe 1. Liste des actes relevant de la neurochirurgie
– Annexe 2. Liste des actes relevant de la neuroradiologie interventionnelle
– Annexe 3. Liste des actes relevant de la cardiologie interventionnelle
Chaque année la définition des activités est actualisés de façon à tenir compte de l’évolution de la classification des GHM et de la nomenclature des actes.
L’ensemble des mises à jour anuelles de la définition des activités est disponible ci-dessous en téléchargement.
Les définitions présentées dans ce document font référence
– à la classification des GHM V 2022 qui s’applique à compter du 1 er mars 2022
– à la nomenclature des actes CCAM descriptive à usage PMSI 2022 version 1
Annexe 1. Liste des actes relevant de la neurochirurgie
Annexe 2 – Liste des actes relevant de la neuroradiologie
Annexe 3 – Liste des actes relevant de la cardiologie interventionnelle