La v47 de la CCAM permet la mise en œuvre le 15 juin 2017 la modification des modificateurs K et 7, de l’ouverture du modificateur T, de l’extension des J, K et T à 269 actes et de la suppression des J et K à 4 actes. La version contient également des correctifs.
Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s’accompagner impérativement de la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions diverses, présentant l’ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont modifiées avec la version 47.
La version 47 de la CCAM permet la mise en oeuvre au 15 juin 2017 de :
– Modification du libellé du modificateur K
– Modification de la valeur du modificateur K
– Modification de la valeur du modificateur 7
– Création au sein du sous-chapitre 19.03.04 « Autres modificateurs » du modificateur T
– Création du libellé du modificateur T
– Création de la valeur du modificateur T
– Extension du modificateur T pour 3749 actes
– Extension des modificateurs J, K et T à 269 actes CCAM
– Suppression des modificateurs J et K pour 4 actes CCAM
– Correctif sur les conditions de remboursements de l’acte HZHE002
La version 47 permet également la mise en oeuvre de façon rétroactive :
– d’un correctif sur les forfaits techniques de 40 actes
Seuls les fichiers complets font apparaître le correctif.
Conformément aux décisions du 3 janvier 2017 et du 23 février 2017 de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’Assurance Maladie, publiées au JO du22 mars 2017 et du 27 avril 2017.
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En complément l’ATIH publie la 1e actualisation (V2-2017) de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 22 mars 2017. Ces évolutions sont intégrées dans la CCAM V46. Cette version contient également les modifications publiées au Journal Officiel de la République Française le 13 octobre 2015 et non intégrées dans la CCAM V46.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
- actualisation_ccam_descriptive_a_usage_pmsi_v2_2017
- CCAM descriptive 2017 ( 10Mo)
- ccam_desc_format_nx_V2
- ccam_desc_nx ( 8Mo zip)
Les remarques et demandes d’évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à l’adresse nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr