SMR expertises &PTS
La DGOS a diffusé deux notes d’information (à télécharger ci-dessous) concernant les compartiments spécifiques liés à la réforme du financement des SMR. 2023.21.sante La première note concerne les plateaux techniques …
Instruction
Instruction autorisation en psychiatrie
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de psychiatrie La mise en œuvre de la réforme des …
Consultations et centres mémoire : pour mémoire
Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire de ressources et de recherche est publié par instruction. Le texte entend engager la relabellisation des 450 structures …
Enquête 2021 sur les activités des PTS en SSR
2011 la 1ère enquête portant sur l’usage des plateaux techniques en SSR était lancée L’enjeu était de déterminer le périmètre du financement à venir des plateaux techniques en SSR Dix …
La circulaire frontière bien mûre ?
Depuis sa V1 la circulaire 2010 dite « frontière » relative aux prestations de soins réalisés en HDJ n’a eu de cesse de faire couler beaucoup d’encre , de créer des tensions …
Projet de nouvelle « circulaire frontière »
Source : forum CNIM Les débats semblent en cours à la DGOS – une nouvelle instruction dite « gradation » devrait voir le jour d’ici la fin d’année 2019 pour remplacer ? …
Priorités nationales 2018 des contrôles externes
Publication officielle des priorités 2018 des contrôles T2A avec l’exclusion des ambu en M et Z (moratoire sur l’HdJ médicale) INSTRUCTION DGOS/R1/DSS/1A/2018/174 du 16 juillet 2018 relative aux priorités nationales …
INSTRUCTION relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des ETS sous OQN
INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN La campagne tarifaire 2018 des …