Référentiel des actes Innovants Hors nomenclatures
L’ATIH nous rappelle que la transmission des données RIHN 2017 se fait avec le M6 2018 dans un Fichsup à nouveau format (pour les MCO surtout) Les données 2018 devront …
Instruction
Indications de la chimio : report des codes d’indication
Source SOFIME Une action conjointe des fédérations et de la SOFIME auprès de la DGOS permet de reporter la date de mise en œuvre des codes d’indication des chimiothérapie pour le …
Modalités techniques de versement de la DMA 2017
La notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2017 Financement des activités de SSR et Régularisation des DMA » publiée le 30 janvier 2018 vise à informer les établissements de santé des …
INSTRUCTION relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de SSR
L’année 2016 constituait une étape préliminaire dans la mise en œuvre du nouveau modèle, et a permis, notamment, d’ouvrir aux établissements de SSR le bénéfice d’une liste de missions d’intérêt …
Déploiement des SNAC en régions
L’instruction n° DGOS/PF5/2017/135 du 24 avril 2017 relative à l’accompagnement du déploiement des services numériques d’appui à la coordination (SNAC) dans les régions Résumé : un appel à projets est …
Territorialisation de la politique de santé : les textes !
Cette note d’information DGOS/R5/2017/162 du 9 mai 2017 a pour objet de compléter l’instruction N° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé ( …
Circulaire frontière : 3ème !
Attendez vous à voir publié prochainement la 3 ème version de la circulaire dite « frontière » – à l’heure au l’Europe revisite sa politique sur le sujet – Son petit nom …
Notice technique « Campagne tarifaire 2016 » : modification « entité géographique »
Sur le site de l’ATIH la Notice Technique du 29 juillet précise les modalités MCO et SSR de la modification depuis le 1er janvier 2016 du recueil par site géographique dans …
Nouvelle fréquence d’envoi du PMSI SSR : M5 2016
Le Ministère diffuse la circulaire qui rend obligatoire le délais maxi d’un mois pour la transmission des données sur la plateforme e-PMSI à partir du M2 2016 (fin mars) et …