Indications de la chimio : report des codes d’indication
Source SOFIME Une action conjointe des fédérations et de la SOFIME auprès de la DGOS permet de reporter la date de mise en œuvre des codes …
Instruction
Modalités techniques de versement de la DMA 2017
La notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2017 Financement des activités de SSR et Régularisation des DMA » publiée le 30 janvier 2018 vise à informer …
INSTRUCTION relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de SSR
L’année 2016 constituait une étape préliminaire dans la mise en œuvre du nouveau modèle, et a permis, notamment, d’ouvrir aux établissements de SSR le bénéfice …
Déploiement des SNAC en régions
L’instruction n° DGOS/PF5/2017/135 du 24 avril 2017 relative à l’accompagnement du déploiement des services numériques d’appui à la coordination (SNAC) dans les régions Résumé : …
Territorialisation de la politique de santé : les textes !
Cette note d’information DGOS/R5/2017/162 du 9 mai 2017 a pour objet de compléter l’instruction N° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de …
Circulaire frontière : 3ème !
Attendez vous à voir publié prochainement la 3 ème version de la circulaire dite « frontière » – à l’heure au l’Europe revisite sa politique sur le …
Notice technique « Campagne tarifaire 2016 » : modification « entité géographique »
Sur le site de l’ATIH la Notice Technique du 29 juillet précise les modalités MCO et SSR de la modification depuis le 1er janvier 2016 du …
Nouvelle fréquence d’envoi du PMSI SSR : M5 2016
Le Ministère diffuse la circulaire qui rend obligatoire le délais maxi d’un mois pour la transmission des données sur la plateforme e-PMSI à partir du …
L’innovation passe par une Instruction
Dorénavant l’INSTRUCTION N°DGOS/PF4/DSS/1C/DGS/PP3/2015/279 du 04 septembre 2015 relative aux procédures applicables au titre de la prise en charge forfaitaire prévue à l’article L.165-1-1 du code …