circulaire , décrets, arrêtés …etc
L’Agence européenne du médicament (EMA) a lancé le 22/03/2017 un appel à candidatures pour rejoindre un groupe technique d’anonymisation (TAG) qui aidera l’Agence à développer davantage les meilleures pratiques pour …
La loi pour une République numérique affirme une nouvelle mission pour la CNIL de promotion de l’utilisation des technologies protectrices de la vie privée, notamment les technologies de chiffrement des …
Attendus chaque année comme le Saint Graal , les tarifs 2017 des GHM dont la construction est aboutie dans la fameuse « boite noire » sont disponibles avec à peine 2 semaines …
Je vous livre tous les derniers documents glanés sur le sujet Arrêté_du_27_février_2017_version_consolidee_au_20170311 Annexes Extrait … Article 17 bis Créé par Arrêté du 27 février 2017 – art. 16 La catégorie …
Attendez vous à voir publié prochainement la 3 ème version de la circulaire dite « frontière » – à l’heure au l’Europe revisite sa politique sur le sujet – Son petit nom …
La décision du 16 janvier 2017 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie modifie la convention nationale …
L’Arrêté du 2 février 2017 portant avis d’appel à projet et fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer la liste des établissements de santé retenus …
Le site de la DGOS publie une notice d’information relative à la procédure d’inscription et de radiation d’une spécialité pharmaceutique dans une ou plusieurs indications thérapeutiques de la liste mentionnée …
Parce qu’ils participent pleinement à l’égalité d’accès aux soins des Français, les hôpitaux de proximité doivent être reconnus dans leurs spécificités, au carrefour de la prise en charge hospitalière, des …
