circulaire , décrets, arrêtés …etc
Définition Notice technique « Campagne tarifaire 2015 » – Mise en ligne du 20 octobre 2015 sur le site de l’ATIH Une notice complémentaire n° CIM-MF-1055-6-2015 s’avère nécessaire au cours de cette campagne 2015, …
Le Ministère diffuse la circulaire qui rend obligatoire le délais maxi d’un mois pour la transmission des données sur la plateforme e-PMSI à partir du M2 2016 (fin mars) et …
Le sujet du secret médical est un sujet d’actualité… Dans la vie des établissements de santé, il existe de nombreuses situations ou l’accès au dossier du patient est nécessaire dans …
Dorénavant l’INSTRUCTION N°DGOS/PF4/DSS/1C/DGS/PP3/2015/279 du 04 septembre 2015 relative aux procédures applicables au titre de la prise en charge forfaitaire prévue à l’article L.165-1-1 du code de la sécurité sociale réglemente …
PARIS, 10 septembre 2015 (APM) – ©1989-2015 APM International. La mission pilotée par Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents …
INSTRUCTION N° DSS/1C/DGOS/PF2/2015/265 du 31 juillet 2015 relative à la mise en œuvre en 2015 des dispositions rapprochant la maîtrise des dépenses au titre des produits de santé des listes …
Dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2015, une notice complémentaire vient d’être publiée sur la recommandation temporaire d’utilisation du produit Avastin® dans le traitement de la dégénérescence maculaire liée …
Je vous invite à lire attentivement cette décision du conseil d’état relative à la définition des séjours contiguës ci dessous « Le point 2.1.2 de l’annexe II de l’arrêté du 22 …
Arrêté du 6 août 2015 fixant pour l’année 2015 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au service de santé des armées joe_20150826_0023-SSA
