L’arrivée de la T2A et de la nouvelle gouvernance avec son implication ( au moins attendue ) des médecins dans la gestion des établissements, poussent les établissements de santé à générer des indicateurs de gestion pertinents pour les chefs de pôle et des directeurs d’établissements.
Une comptabilité analytique hospitalière fiable et analysée est un moyen d’y répondre en partie .
Le guide de comptabilité analytique hospitalière définit le cadre méthodologique applicable aux hôpitaux.
Il énonce les règles et les méthodes qui permettent de calculer des coûts, des ratios, des indicateurs :
– coût d’une journée de prise en charge quel que soit le champ d’activité, coût direct de production de certaines activités, ratios et indicateurs de parangonnage (introduction, tome 1) ;
– coût de production des activités (tome 2, en cours d’actualisation) ;
– coût d’un acte ou d’une séquence de soins (guides ENCC, en cours d’actualisation).
Tous les champs d’activité sont concernés : MCO, HAD , SSR ou psychiatrie
Dans les hôpitaux, la mise en place de la comptabilité analytique est une obligation inscrite au code de la santé publique (article R. 6145-7).
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Le directeur tient une comptabilité analytique qui couvre la totalité des activités et des moyens de l’établissement, selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de la santé. Le directeur communique au conseil de surveillance les résultats de la comptabilité analytique.
Le directeur élabore également, pour l’analyse de l’activité et des coûts de l’établissement prévue par les dispositions des articles L. 6113-7 et L. 6113-8, un tableau faisant apparaître, après répartition analytique des charges, le montant des charges d’exploitation affectées, pendant l’exercice, aux secteurs cliniques, médico-techniques et logistiques de l’établissement. Il transmet ce document au directeur général de l’agence régionale de santé au plus tard le 31 mai de l’année suivant l’exercice clos. Le modèle de ce document et les modalités de calcul des éléments qui y figurent sont fixés par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.«
