L’été des BO
Pour les vacanciers sachez que le 26/07/2016 l’ATIH a publié les BO des guides méthodo de MCO, SSR , HAD et Psy et le manuel des GHM 2016 Rien que …
Reglementation
circulaire , décrets, arrêtés …etc
GHT le vademecum
Proposé par le Ministère : ght_vademecum La fiche 11 concerne le DIM Deux références à retenir Art. 107 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de …
Campagne « Ouverture des données de santé » Consultation du ministère de la Santé sur faire-simple.gouv.fr jusqu’au 20 juin 2016
Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Quels usages des données de santé souhaitez-vous voir émerger pour les patients, les professionnels de santé, …
GHT : pourquoi ?
Le Ministère de la santé nous donne la réponse sur son site Chaque GHT sera construit et mis en place dans un territoire de santé dont la taille correspondra à …
Règlement européen relatif à la protection des données personnelles
Flash info : P.Métral Le règlement fait 90 pages et y est associé 2 directives qui complètent et modifient la directive européenne de 95 sur le sujet. Les considérations initiales …
Décret relatif aux GHT publié au JO !!
Le Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire est publié au JO Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de …
NABM & ZIKA
L’Arrêté du 30 mars 2016 portant modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale précise que les examens de …
La loi de santé en 32 fiches (CNEH) et la totale
On peut remercier le CNEH de ce travail de synthèse que nous ne manquerons d’utiliser à l’occasion Echos-JuriSanté-2016 et ici le projet original du 17/12/2015 : projet de loi de …
Projet de décret GHT
LES DIM SONT EN PREMIÈRE LIGNE : jugez vous mêmes ! 20160208 Projet DCE GHT vous en pensez quoi ? Réagissez sur « l’agora des DIM « ce forum ou tout …